Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

APERÇU

Bienvenue sur ZERO TRACE ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ZERO TRACE. ZERO TRACE exploite cette boutique et ce site internet, ainsi que toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). ZERO TRACE utilise Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (les « Conditions de service » ou « Conditions »), définissent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, utilisant ou interagissant avec nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de service ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre État ou province de résidence et autorisez vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment consulter notre boutique en ligne ou acheter nos produits et services, certaines informations peuvent vous être demandées, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison.

Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes et que vous disposez des droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées depuis votre compte. Votre compte ne peut pas être vendu, transféré, cédé ou concédé à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous faisons notre possible pour présenter nos produits et services de manière aussi fidèle que possible sur notre boutique en ligne. Toutefois, l’apparence ou les couleurs des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en fonction de votre appareil et de ses paramètres.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra exactement à vos attentes ou aux images présentées sur notre site.

Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons également le droit de cesser la vente d’un produit ou de limiter les quantités disponibles à tout moment.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une proposition d’achat. ZERO TRACE se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande à sa discrétion.

Une commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation de ZERO TRACE et réception du paiement.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car il peut être impossible de l’annuler après son acceptation.

En cas de refus, modification ou annulation d’une commande, nous tenterons de vous contacter via l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fourni lors de la commande.

Les achats sont soumis à notre Politique de remboursement.

Vous garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis.

Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande et indiqué dans l’e-mail de confirmation. Sauf indication contraire, les prix affichés peuvent ne pas inclure les taxes, frais de livraison, frais de traitement, droits de douane ou frais d’importation.

Les prix proposés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans des magasins physiques ou sur d’autres sites tiers.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour concernant votre achat, votre paiement et votre compte.

Vous garantissez notamment que les informations de votre carte bancaire sont exactes, que vous êtes autorisé à l’utiliser et que vous réglerez l’ensemble des sommes dues, y compris les frais de livraison et taxes applicables.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards liés à l’expédition ou à la livraison. Les délais de livraison sont estimatifs et non garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou tout événement indépendant de notre volonté.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services, notamment les marques, textes, images, graphiques, avis clients, vidéos, fichiers audio ainsi que leur conception et leur organisation, appartiennent à ZERO TRACE, à ses partenaires ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent uniquement à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales.

Il est interdit de reproduire, modifier, distribuer, copier, télécharger, publier ou exploiter tout contenu de notre site sans notre autorisation écrite préalable.

Les noms, logos, produits, services, designs et slogans de ZERO TRACE sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Les marques de Shopify restent la propriété de Shopify.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à certains outils proposés par des tiers. Nous ne contrôlons pas ces outils et n’en assurons pas la gestion.

Ces outils sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie.

L’utilisation de ces outils se fait à vos propres risques et vous devez prendre connaissance des conditions applicables auprès de leurs fournisseurs.

De nouvelles fonctionnalités ou outils peuvent être ajoutés ultérieurement et seront également soumis aux présentes Conditions.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS

Notre site peut contenir des liens ou fonctionnalités provenant de sites tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces sites. Si vous accédez à des sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Toute question ou réclamation concernant les produits ou services d’un tiers doit être adressée directement à ce tiers.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

ZERO TRACE utilise Shopify pour fournir les Services. Toutefois, les ventes et achats effectués sur notre boutique sont conclus directement entre vous et ZERO TRACE.

Shopify n’est pas responsable des transactions effectuées entre vous et ZERO TRACE, ni des éventuels dommages ou pertes liés aux produits ou services achetés auprès de notre boutique.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles collectées via nos Services sont soumises à notre Politique de confidentialité.

Certaines données peuvent également être traitées conformément à la Politique de confidentialité de Shopify.

En utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

SECTION 11 – AVIS ET COMMENTAIRES

Si vous envoyez des avis, suggestions, commentaires, photos, idées ou autres contenus (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite, permanente et transférable nous permettant de les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher à des fins commerciales ou autres.

Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur les contenus transmis et que ceux-ci ne violent aucun droit de tiers.

Nous pouvons supprimer ou modifier tout contenu que nous considérons comme illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou contraire aux présentes Conditions.

Vous restez responsable du contenu et de l’exactitude de vos commentaires.

SECTION 12 – ERREURS ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre site contiennent des erreurs ou omissions concernant les produits, prix, promotions, frais de livraison, délais ou disponibilités.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, modifier les informations ou annuler des commandes contenant des informations incorrectes, même après leur validation.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous devez utiliser nos Services uniquement à des fins légales.

Il est notamment interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales ou malveillantes

• Violer les lois ou réglementations applicables

• Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle

• Harceler, menacer ou diffamer d’autres personnes

• Fournir de fausses informations

• Envoyer du spam ou des contenus malveillants

• Usurper l’identité d’une autre personne

• Introduire des virus ou logiciels malveillants

• Copier, reproduire ou revendre le contenu du site

• Collecter les données personnelles d’autres utilisateurs

• Utiliser des robots, systèmes de scraping ou outils automatisés pour accéder au site sans autorisation

• Contourner les dispositifs de sécurité ou restrictions d’accès

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de violation de ces Conditions.

SECTION 14 – AGENTS

Cette section s’applique lorsqu’un logiciel ou service automatisé (« Agent ») accède aux Services ou interagit avec ceux-ci au nom d’une personne ou d’une entité.

Les Agents doivent clairement s’identifier comme tels et respecter les règles techniques et de sécurité applicables.

Ils ne doivent notamment pas dissimuler leur nature, contourner les CAPTCHA ou autres mesures destinées à distinguer les utilisateurs humains des systèmes automatisés.

SECTION 15 – RÉSILIATION

Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services à tout moment, à notre discrétion, notamment en cas de violation des présentes Conditions.

Vous restez responsable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation.

Certaines dispositions, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité, à la confidentialité et au droit applicable, continueront à s’appliquer après la résiliation.

SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIE

Les informations disponibles sur nos Services sont fournies à titre général.

Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité.

Sauf disposition légale contraire, les Services et produits sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie expresse ou implicite.

Nous ne garantissons pas que l’utilisation du site sera continue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.

SECTION 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites autorisées par la loi, ZERO TRACE, ses partenaires, dirigeants, employés, prestataires et Shopify ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des Services ou des produits achetés via ceux-ci.

Cela inclut notamment les pertes de revenus, de bénéfices, de données ou les coûts de remplacement, dans la mesure permise par la législation applicable.

SECTION 18 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de protéger ZERO TRACE, Shopify ainsi que leurs partenaires, dirigeants, employés et prestataires contre toute réclamation, perte ou dommage résultant :

• De votre violation des présentes Conditions ;

• De votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers ;

• De votre utilisation des Services.

SECTION 19 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, invalide ou inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure permise par la loi et pourra être séparée du reste des Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 20 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Les présentes Conditions ainsi que les politiques publiées sur notre site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et ZERO TRACE concernant l’utilisation des Services.

SECTION 21 – CESSION

Vous ne pouvez pas transférer ou céder vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions sans notre autorisation écrite préalable.

ZERO TRACE peut transférer ou céder ses droits et obligations sans votre consentement.

SECTION 22 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et tout accord séparé concernant nos Services sont régis et interprétés conformément aux lois et aux tribunaux compétents du lieu où ZERO TRACE a son siège.

Vous et ZERO TRACE acceptez la compétence de ces tribunaux.

SECTION 23 – TITRES

Les titres des différentes sections sont uniquement utilisés pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.

SECTION 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente de nos Conditions de service sur cette page.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions en publiant les nouvelles versions sur notre site.

Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Votre utilisation continue des Services après la publication des modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

SECTION 25 – CONTACT

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service, contactez-nous à :

E-mail : momobarbe2013@gmail.com
Nom commercial : ZERO TRACE
Adresse : 11 RUE SIMONE VEIL, 93140 BONDY, FRANCE
Téléphone : 0033695646570