Legal notice

Mentions légales / Informations légales (Boutique en ligne UE)

Éditeur du site

Le site est exploité par :

Nom de l’entreprise :ZERO TRACE
Forme juridique : E.I
Adresse du siège : 11 Rue Simone Veil, 93140 Bondy, France
E-mail : momobarbe2013@gmail.com
Téléphone : +33 6 95 64 65 70

Directeur de la publication

Nom : Barbouchi Mohamed

Hébergement du site

Hébergeur : Stylo_Effaceur_De_Tache
Adresse : 11 Rue Simone Veil, 93140 Bondy, France
Site internet : www.styloeffaceur.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur ce site, notamment les textes, images, logos, graphiques, descriptions de produits et éléments de design, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du propriétaire du site, sauf indication contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Informations sur les produits

Nous nous efforçons de garantir que toutes les descriptions de produits, les prix et les informations affichées sur le site sont exacts et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent occasionnellement survenir.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour les contenus à tout moment et sans préavis.

Limitation de responsabilité

L’entreprise ne pourra être tenue responsable :

des interruptions ou indisponibilités temporaires du site ;
des erreurs techniques ;
des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ;
d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur le site.

Données personnelles et confidentialité

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément aux lois européennes applicables en matière de protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d’informations sur la manière dont vos données personnelles sont collectées, utilisées et protégées, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Droits des consommateurs

Les clients situés dans l’Union européenne bénéficient des droits prévus par la législation applicable en matière de protection des consommateurs, notamment du droit de rétractation, lorsqu’il est applicable.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois du pays dans lequel l’entreprise est enregistrée, sans préjudice des droits impératifs accordés aux consommateurs par la législation applicable au sein de l’Union européenne.